L’ISLE JOURDAIN : CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 AVRIL 2024
Le conseil municipal de l’Isle-Jourdain se réunira le 30 avril 2024 à 20 h 30 à l’hôtel de ville pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
A. URBANISME
1. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de la Gascogne Toulousaine – Avis sur le projet
2. Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Gascogne Toulousaine – Avis sur le projet
3. FONCIER – Rétrocession parcelle BM N°20
4. FONCIER – Rétrocession parcelles BO N°1220/1308/1309 – Giratoire de Buconis
5. FONCIER – CLASSEMENT VOIES COMMUNALES – Enquête publique
6. FONCIER –DECLASSEMENT PARCELLES COMMUNALES – ACQUISITIONS – Enquête publique
7. FONCIER – Rue Taillandier – Rétrocession – Aliénation
8. CREATION VOIE VERTE – Bail à ferme – Modification
9. CAUE – Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement – Adhésion 2024
10. DENOMINATION DE RUES
11. URBANISME – DISPOSITIF REGIONAL BOURG CENTRE – Avenant – Contrat 2ème génération
B. AFFAIRES GENERALES
12. FINANCES – AMENAGEMENT SALLE SPORTIVE POLYVALENTE – modification du plan de financement
13. FINANCES – AMENAGEMENT CUSINE CENTRALE – modification du plan de financement
14. FINANCES – REHABILITATION DE L’ANCIENNE DECHARGE DU HOLL – plan de financement
