L’ISLE JOURDAIN : CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 AVRIL 2024

Le conseil municipal de l’Isle-Jourdain se réunira le 30 avril 2024 à 20 h 30 à l’hôtel de ville pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :

ORDRE DU JOUR

APPEL

APPROBATION DU PROCES VERBAL

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR

A. URBANISME

1. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de la Gascogne Toulousaine – Avis sur le projet

2. Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Gascogne Toulousaine – Avis sur le projet

3. FONCIER – Rétrocession parcelle BM N°20

4. FONCIER – Rétrocession parcelles BO N°1220/1308/1309 – Giratoire de Buconis

5. FONCIER – CLASSEMENT VOIES COMMUNALES – Enquête publique

6. FONCIER –DECLASSEMENT PARCELLES COMMUNALES – ACQUISITIONS – Enquête publique

7. FONCIER – Rue Taillandier – Rétrocession – Aliénation

8. CREATION VOIE VERTE – Bail à ferme – Modification

9. CAUE – Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement – Adhésion 2024

10. DENOMINATION DE RUES

11. URBANISME – DISPOSITIF REGIONAL BOURG CENTRE – Avenant – Contrat 2ème génération

B. AFFAIRES GENERALES

12. FINANCES – AMENAGEMENT SALLE SPORTIVE POLYVALENTE – modification du plan de financement

13. FINANCES – AMENAGEMENT CUSINE CENTRALE – modification du plan de financement

14. FINANCES – REHABILITATION DE L’ANCIENNE DECHARGE DU HOLL – plan de financement